PROGRAMME
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Mercredi 23 juin / Wednesday June 23
Thème : ETAT DES LIEUX ET CONCEPTS
8.00-8.45 : Inscriptions et remise des dossiers
8.45-9.15 : Allocutions de bienvenue
Madame le Député-Maire Maryse JOISSAINS-MASINI, Président Jacques BOURDON, Doyen
Jean-Pierre CENTI, Professeur Pierre GARELLO, Max FALQUE , Délégué général
9.15-10.45 : Séance plénière 1
La gestion des déchets : dimension historique et politique
PRESIDENT : Christoph VANDERSTRICHT
Ludwig KRAEMER : Prospective du droit et de la réglementation en matière de déchets pour l'Europe élargie
Pierre DESROCHERS : Ecologie industrielle : les leçons de l'histoire
José CASAS PARDO : La politique des déchets en termes d'analyse des choix publics
10.45 -11.00 : Pause
11.00-12.30 : Séance plénière 2
Les instruments économiques dans la politique des déchets
PRESIDENT / CHAIRMAN : Jean-Pierre CENTI
Thomas GAUDIN : " Les enjeux de la monétarisation des externalités liées aux déchets "
Mathieu GLACHANT : " Quelle tarification
pour réduire à la source des déchets ménagers ? "
Kenneth RUFFING : " Théories économiques de gestion des déchets et mise en œuvre
dans les pays de l'OCDE "
12.30-13 45 : Déjeuner à la cafétéria
13.45-15.30 : Atelier 1
Diversité des déchets
PRESIDENT Mathieu GLACHANT - RAPPORTEUR : Ronan GIRARD
Hubert-Jean CECCALDI : " Déchets produits par la nature et déchets produits par l'homme : une révision des concepts
Marc FORASETTO : " Le marché des déchets électroniques "
Karine FIORE: " Déchets nucléaires, assurance et responsabilité civile"
Thierry VERGNAUD : " Compatibilité des normes européenne avec len Afrique du Nord "
Bernard PEIGNOT : " Epandage des boues en agriculture et responsabilité du propriétaire "
Atelier 2
Outils de gestion
PRESIDENT / CHAIRMAN Jean-François
SAGLIO
RAPPORTEUR : Gérard BERTOLINI
Pierre BELTRAME : " De la taxe à la redevance "
Jérôme LARGOT : " Pesée embarquée et tarification incitative "
Marie-Pierre LAVOILLOTTE : " Propriété et technique contractuelle au service de la gestion des déchets/"
André LE BOZEC : " Redevance incitative : évaluation de cas français "
Dominique NOURY : " Collecte de gisements diffus : pour une action collective économiquement acceptable "
15.30-16: Pause
16-18: Séance Plénière 3
Perspectives internationales
PRESIDENT : Pierre GARELLO
Michael DE ALESSI : " Les impasses de la politique américaine et les solutions alternatives"
Barun MITRA : " Le marché des déchets : une condition nécessaire au développement économique "
Thierry de l'ESCAILLE : " Déchets agricoles et droits de propriété en Europe"
Thomas KINNAMAN : " La gestion optimale des déchets ménagers : Pigou aurait-il raison ? "
Joachim QUODEN : " Evaluation des performances économiques du Duales Sysstem Deutchland après 13 ans"
18-18.30 : Rapport des ateliers et discussion générale
PRESIDENT : Christoph Vanderstricht
19.30 : Réception et cocktail dînatoire sous la présidence de Madame Joissains, Député Maire d'Aix en Provence, au Pavillon Vendôme offert par la Ville et ICREI / Reception and Cocktail under the chairmanship of Madame Joissain, Mayor, at Pavillon Vendôme (18th Century folly) offered by the City of Aix en Provence and ICREI
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Jeudi 24 juin / Thursday June 24
Thème : EXPERIENCES et ETUDES DE CAS
8.30-10.45: Séance plénière 4
Examen critique de quelques politiques
PRESIDENT : Ludwig KRAEMER
Liliane ELSEN : " Réglementation et/ou marché : le point de vue d'une ONG "
Doreen FEDRIGO : " Traitement des déchets : propositions des ONG internationales "
Philippe LE LOURD : "Visions prospectives sur la gestion des déchets ménagers en France et sur les instruments économiques au regard du développement durable/ Views on the future of municipal wastes management and related economic instruments in France with respect to sustainable development "
Markus LEHMANN : " Le rôle des institutions privées dans les politiques de gestion des déchets : entre les marchés et les structures de gouvernement d'entreprise"
Rémy RISSER: " Une décennie de politique des déchets ménagers en France /
Assessing a decade of waste management in France
10.45-11.15 : Pause café
11.15-12.45 : Atelier 3
Exemples de gestion
PRESIDENT Thierry LAVOUX , RAPPORTEUR Olivier ARNOLD
Michel AVON : " Déchets et sous-produits des activités viti/vinicoles : le coût des réglementations
Annie CHARLEZ : " Les difficultés de la responsabilisation en matière de dommages et de risques liés aux décharges "
Dominique GARRIGUES : " La perception des solutions de marché chez les responsables politiques en France"
Charles LAGIER : " Le plomb de chasse : histoire de la maîtrise d'un déchet "
Vincent RENARD : " Les déchets en très haute montagne : le cas de l'Himalaya "
Atelier 4 :
Le recyclage: mythe ou réalité?
CHAIRMAN Markus LEHMANN , RAPPORTEUR : Thomas GAUDIN
Carl BENJAMIN (via M. De Alessi) : " Recyclage aux Etats-Unis : réalité économique ou idéologique ? "
Patrice MIRAN : " Valeur économique et sociale des déchets dans les pays du sud de la méditerranée "
Alain PADOVANI : " Justice sociale et participation des citoyens : de la taxation à la redevance "
Joe SLOAN : " Est-ce que le recyclage est toujours favorable à l'environnement ?"
12.45 : Déjeuner à la cafétéria
14.00-14.30 : Rapport des ateliers
PRESIDENT Philippe BILLET
14.30-16.15 : Séance plénière 5
Gestion des déchets : nouveaux concepts
PRESIDENT : Pierre DESROCHERS
Rachel BAUDRY : " Enjeux des quotas transférables pour la réduction des déchets
"
Gérard BERTOLINI: " Systèmes d'échanges de droits à polluer : applications possibles au recyclage des déchets d'emballage en Europe"
Marc LEGER: " Propriété des déchets nucléaires et responsabilité : comparaisons internationales"
Audun SANDBERG : " Recycler les déchets en propriété commune face au dilemme Pollueur-Payeur "
Pierre BACH : Rôle du foncier en matière de localisation des installations de stockage
16.15-20: Temps libre à la découverte d'Aix en Provence
20-22.30: Dîner/débat offert par l'ICREI
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Vendredi 25 Juin / Friday
June 25
Thème : PROSPECTIVE
8.30-11.00: Séance Plénière 6
Prospective institutionnelle et juridique
PRESIDENT : Thierry de l'ESCAILLE
Rémy BARBIER : " Quelles structures de gouvernance territoriale pour la maîtrise des déchets municipaux"
Philippe BILLET : " Protection des droits de propriété et indemnisation des dommages directs et indirects liés à l'élimination des déchets "
Nicolas BUCLET : " Localisation et type d'installation et nécessaire participation du public"
Julian MORRIS : " Droit et/ou réglementation : Solutions privées en matière de gestion des déchets "
Alexandra SOHIER : " Les 21 propositions d'ONYX en faveur d'une gestion des déchets mieux adaptée au développement durable "
11.00-11.30: Pause café
11.00-12.45 : Séance Plénière 7
Prospective économique
PRESIDENT : Philippe LE LOURD
Olivier ARNOLD: " Décharges, nuisances et Consentement à Payer "
Emmanuel BEAUREPAIRE : " Garantie financière : principe et mise en œuvre "
Pascale KROMAREK : " La gestion des déchets pétroliers : perspective juridiques "
Jacques PELISSARD : " Les principes politiquement acceptables dans la gestion
des déchets ".
12.45-14.00: Déjeuner à la cafétéria
CONCLUSIONS ET TABLES RONDES SOUS LA PRESIDENCE DE MAX FALQUE
MAX FALQUE
14.00-14.30 : Rapport final
14.30- 16.00: Table ronde finale 1
Modérateur : Jean-François SAGLIO
Olivier GUICHARDAZ (Journaliste, Recyclage Récupération Magazine, Brice LALONDE (Ancien Ministre), Barun MITRA (Directeur, Liberty Institute, India), Joachim QUODEN (Directeur International, Duales System Deutschland)
16.30-18.00: Table ronde finale 2
Modérateur : Henri LAMOTTE
Dominique BUREAU (Directeur, Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable), ), Ludwig KRAEMER (Juriste, Commission Européenne), Yves LEBARS (Président ANDRA), Corinne LEPAGE (Ancien Ministre),
18.00 : Cocktail de clôture offert par le Président de l'Université Aix-Marseille
